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Délibérations

Délibérations

241 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/06/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de prorogation et de modification du régime de taxe d'aménagement départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une stratégie de développement des activités du Laboratoire Départemental d'Analyses et de tarifs concernant de nouvelles analyses

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétences du Département du Bas-Rhin à l'Eurométropole de STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations comptables

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes de construction - SIBAR

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique départementale en faveur de l’insertion des personnes handicapées au sein des services du Département du Bas-Rhin Projet de convention à conclure avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Application du protocole national Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations dans la fonction publique pour les Conseillers départementaux

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la Commission Permanente - Modifications

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention à la chaîne télévisée Alsace 20 et d'un projet de convention d'objectifs et de moyens d'une durée de trois ans à conclure avec Alsace 20

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition du plan départemental de l’action sociale de proximité

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption du Plan "Actions éducatives et Collèges"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire - Proposition de rattachement de la commune de ROHRWILLER au secteur de recrutement du collège du Rhin de DRUSENHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de regroupement du collège Saut du Lièvre et de la cité scolaire André Maurois de Bischwiller

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation des budgets 2017 des collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de programme de travaux de maintenance dans les collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de projet de convention de financement Campus des Technologies Médicales - Projet Technoparc

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux : proposition de modalités de gestion du Fonds d'attractivité et de développement, du fonds d'innovation territoriale et du fonds de solidarité communale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les bibliothèques publiques des Communes de WEYERSHEIM et de LAMPERTHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de nouvelles conditions de réutilisation des informations détenues par les Archives départementales et des tarifs applicables

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de réalisation de la déviation de la RD 111 à Duppigheim - Modalités techniques et financières de réalisation de l'opération

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 entre Dorlisheim et Mutzig Mise en œuvre d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dorlisheim

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de sollicitation du Préfet pour la reconduction de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dissolution du Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP : DELEGATION A LA COMMISSION PERMANENTE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DE LA PLATE-FORME MUTUALISÉE ALSACE MARCHÉS PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION, CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION DE NOUVELLES STRUCTURES PUBLIQUES UTILISATRICES DE L'OUTIL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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